Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO PERLES DE PARFUM
CLOS D'AGUZON S.A.

Numéro de dépôt :
99777148
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque MICRO PERLES DE PARFUM

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICRO PERLES DE PARFUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON domicilié(e) Siège : 26170 Saint-Auban sur l'Ouvèze - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS D'AGUZON S.A. - France.

La marque MICRO PERLES DE PARFUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO PERLES DE PARFUM est expirée depuis le 17 février 2009.

CLOS D'AGUZON a également déposé les autres marques suivantes : AUBELLE , CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI , Ilsée , CLOS D'AGUZON CULTURE DE PROVENCE , GALANE , Soleillane , ALLEGRIA , Issambre , Romane , Cultures de Provence


CLOS D'AGUZON S.A. - Siège : 26170 Saint-Auban sur l'Ouvèze - France - SIREN 323944504


CLOS D'AGUZON S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Parfumerie, cosmétiques, savons, bain moussant.